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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

La boutique en ligne AW Atelier Paris a été mise en place par la société A&A Design. Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne implique l’acceptation des présentes conditions générales. Les présentes Conditions s’appliquent à toute vente de produits présentés sur ce site. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait de son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrites de ce document dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits de la boutique en ligne AW Atelier Paris. Le Client déclare en avoir pris connaissance lors de la passation de la commande. Toute commande effectuée sur le site AW Atelier Paris entraîne acceptation sans réserve des présentes conditions.

Article 1 –  PRODUITS

Tous les produits AW Atelier Paris sont fabriqués en France et à la main par la créatrice Alice Watier. Il peut exister des légères différences de fabrication d’un produit à un autre, mais ils seront toujours fidèles aux photographies proposées par le site. AW Atelier Paris apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information de l’acheteur. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent parfois assurer une similitude parfaite avec le produit proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs.

L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. À ce titre l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et reconnaît les accepter.

AW Atelier Paris  se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment.

Article 2 – PRIX

La société AW Atelier Paris se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les frais de port et d’emballage ne sont pas inclus dans les prix indiqués, sauf cas exceptionnel.

Les produits demeurent la propriété intégrale de AW Atelier Paris jusqu’à leur paiement intégral. La TVA n’est pas applicable sur l’ensemble des produits du site AW Atelier Paris.

Article 3 – COMMANDE

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service, doit ainsi obligatoirement :

– Remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées

– Valider sa commande après l’avoir vérifiée

– Effectuer le paiement dans les conditions prévues

– Confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande vaut contrat de vente, entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Article 4 : MOYEN  DE  PAIEMENT

Différents modes de paiements sont acceptés :

– Carte bancaire via Paypal, qui utilise un protocole sécurisé de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Pour tout renseignement : www.paypal.com. Vous n’avez aucune obligation d’avoir un compte Paypal pour effectuer ce paiement.

– Virement bancaire et chèque : Pour un paiement par chèque ou par virement bancaire, votre commande sera traitée à réception de votre règlement. Dans le cas ou aucun chèque ni virement bancaire ne nous parvient, votre commande s’annulera automatiquement dans un délai de 4 semaines.

Article 6 – RETRACTATION

Conformément aux l’articles L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Les articles fournis par le site AW Atelier Paris sont neufs et garantis contre tout défaut. Cependant, si vous estimez qu’un de vos articles est défectueux ou non conforme ou en cas d’erreur dans votre commande, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la date de réception du colis pour prévenir AW Atelier Paris par courriel à l’adresse suivante: aw.atelier.paris@gmail.com et nous nous engageons à vous l’échanger, le rembourser ou émettre un avoir, sous réserve qu’il nous soit retourné dans son emballage d’origine et non porté à l’adresse suivante : Alice Watier 48 avenue de Saint-Mandé 75012 Paris. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront ni remboursés ni échangés et vous seront retournés.

En cas de remboursement, AW Atelier Paris vous remboursera le montant intégral de votre commande dans un délai maximum de 30 jours, comme il est prévu à l’article L. 121-20-1 du Code de la Consommation, suivant la date de réception du colis retourné, exception faite des frais de retour qui restent à votre charge.

Le client communiquera à la société AW Atelier Paris ses coordonnées bancaires. La société AW Atelier Paris recommande très fortement au client d’effectuer le retour de ses produits en colissimo suivi, muni d’une recommandation ou d’une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de perte de cette marchandise.

Article 7 – RESPONSABILITE

AW Atelier Paris ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fournisseurs. La responsabilité de AW Atelier Paris sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

Article 8 – PROPRIETE  INTELLECTUELLE

AW Atelier Paris est une marque protégée déposée à l’INPI et awatelierparis.com est un nom de domaine également protégé. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, les éléments du site, sauf sur accord écrit de Alice Watier. Tous les éléments présents sur site le AW Atelier Paris sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Alice Watier. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site. AW Atelier Paris est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le site et du droit de diffuser les éléments figurant sur la boutique en ligne. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des éléments composant le site et le catalogue produits, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdits.